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QUELLE EST LA DURÉE DE VALIDITÉ D'UN DIAGNOSTIC AMIANTE ?

Pour répondre à cette question, il est nécessaire d'aborder les différents diagnostics au cas par cas :


- Le diagnostic amiante avant-travaux : Il est imposé par le Code du travail et ce dernier ne fixe pas de durée de validité. Néanmoins, il est important de préciser que ce diagnostic est rattaché à un programme de travaux précis.


- Le diagnostic amiante avant-démolition : Il est imposé par le Code de la santé publique et ce dernier ne fixe pas du durée de validité.


- Le Dossier Technique Amiante (DTA) : Il est imposé par le Code de la santé publique. Ce n'est pas un diagnostic mais un dossier qui comprend, entre autres, une recherche des matériaux ou produits de la liste A et B de l'annexe 13.9 du Code de la santé publique. Une mise à jour devait être faite avant le 1er février 2021 pour tous les DTA non mis à jour depuis le 1er janvier 2013. Par ailleurs, en cas de présence d'amiante en liste A ou B, une évaluation de l'état de conservation a été réalisée. Des obligations et des recommandations en découlent avec des périodicités indiquées. Enfin, le DTA doit également être mis à jour en cas de travaux.


Pour conclure, il est courant d'entendre qu'un diagnostic amiante a une durée de validité de trois ans, or cela est une dérive provenant de la périodicité à laquelle un matériaux de la Liste A doit être contrôlé en fonction de son Score. Il également important de tenir compte des éventuelles évolutions règlementaires.

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